SCI GABRIEL V
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI GABRIEL V est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 janvier 2014, identifiée par le SIREN 799 899 315. Son siège social est situé 34 Che de Martel, 42600 Montbrison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARC VACHER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI GABRIEL V
INSEE- Dénomination
- SCI GABRIEL V
- SIREN
- 799 899 315
- SIRET (siège)
- 799 899 315 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR19799899315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 899 315
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 janvier 2014
- Siège social
- 34 CHE DE MARTEL, 42600, MONTBRISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI GABRIEL V
Acquisition, administration de biens et droits immobiliers
Finances de SCI GABRIEL V
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI GABRIEL V
INSEEÉtablissements de SCI GABRIEL V
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42600 MONTBRISONSiègeActif
799 899 315 00011 · ouvert le 27 décembre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI GABRIEL V
INPIComptes annuels de SCI GABRIEL V
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI GABRIEL V. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI GABRIEL V
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GABRIEL V. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI GABRIEL V. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-60.264
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI GABRIEL V n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI GABRIEL V
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-12-27
- création
Date d'effet : 24 janvier 2014
Questions fréquentes sur SCI GABRIEL V
Quel est le numéro SIREN de SCI GABRIEL V ?
Le numéro SIREN de SCI GABRIEL V est 799 899 315. Le SIRET de son siège social est 799 899 315 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19799899315.
Qui dirige SCI GABRIEL V ?
SCI GABRIEL V est dirigée par MARC VACHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI GABRIEL V ?
Le siège social de SCI GABRIEL V est situé 34 Che de Martel, 42600 Montbrison.
SCI GABRIEL V est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI GABRIEL V est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI GABRIEL V est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GABRIEL V.
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