SCI GRANGENEUVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI GRANGENEUVE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 novembre 2009, identifiée par le SIREN 518 342 233. Son siège social est situé 9 rue de la Michaliere, 42500 Le Chambon-Feugerolles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ISABELLE GRANGE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI GRANGENEUVE
INSEE- Dénomination
- SCI GRANGENEUVE
- SIREN
- 518 342 233
- SIRET (siège)
- 518 342 233 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR20518342233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 342 233
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 novembre 2009
- Siège social
- 9 RUE DE LA MICHALIERE, 42500, LE CHAMBON-FEUGEROLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI GRANGENEUVE
Location des immeubles sociaux
Finances de SCI GRANGENEUVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI GRANGENEUVE
INSEEÉtablissements de SCI GRANGENEUVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESSiègeActif
518 342 233 00013 · ouvert le 10 décembre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI GRANGENEUVE
INPIComptes annuels de SCI GRANGENEUVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI GRANGENEUVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI GRANGENEUVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GRANGENEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI GRANGENEUVE. Elles s'échelonnent de 1992 à 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 octobre 1996 · N° 93-46.807
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juin 1992 · N° 91-60.258
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI GRANGENEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI GRANGENEUVE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-24 · Début d'activité : 2009-12-10
- création
Date d'effet : 24 novembre 2009
Questions fréquentes sur SCI GRANGENEUVE
Quel est le numéro SIREN de SCI GRANGENEUVE ?
Le numéro SIREN de SCI GRANGENEUVE est 518 342 233. Le SIRET de son siège social est 518 342 233 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20518342233.
Qui dirige SCI GRANGENEUVE ?
SCI GRANGENEUVE est dirigée par ISABELLE GRANGE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI GRANGENEUVE ?
Le siège social de SCI GRANGENEUVE est situé 9 rue de la Michaliere, 42500 Le Chambon-Feugerolles.
SCI GRANGENEUVE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI GRANGENEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI GRANGENEUVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GRANGENEUVE.
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