SCI GRENACHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 32,9 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 923 868, SCI GRENACHE est une SCI créée le 2 août 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Dom de Treviac Chez Mr Arnaud Sie, 11220 Talairan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ARNAUD SIE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI GRENACHE
INSEE- Dénomination
- SCI GRENACHE
- SIREN
- 533 923 868
- SIRET (siège)
- 533 923 868 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR43533923868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 923 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 32 850 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 août 2011
- Siège social
- DOM DE TREVIAC CHEZ MR ARNAUD SIE, 11220, TALAIRAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI GRENACHE
Acquisition propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI GRENACHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI GRENACHE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2023
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de août 2011 à janvier 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI GRENACHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11220 TALAIRANSiègeActif
533 923 868 00012 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI GRENACHE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI GRENACHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI GRENACHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI GRENACHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GRENACHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI GRENACHE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 03 octobre 2025 · N° 25/01567
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 9
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23/00060
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, vISITES DOMICILIAIRES
Décision du 13 juillet 2023 · N° 22/04826
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 20 avril 2022 · N° 19/00003
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 novembre 2016 · N° 15-24.546
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI GRENACHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI GRENACHE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIE Arnaud
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-02 · Début d'activité : 2011-07-01
- création
Date d'effet : 02 août 2011
Questions fréquentes sur SCI GRENACHE
Quel est le numéro SIREN de SCI GRENACHE ?
Le numéro SIREN de SCI GRENACHE est 533 923 868. Le SIRET de son siège social est 533 923 868 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43533923868.
Qui dirige SCI GRENACHE ?
SCI GRENACHE est dirigée par ARNAUD SIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI GRENACHE ?
Le siège social de SCI GRENACHE est situé Dom de Treviac Chez Mr Arnaud Sie, 11220 Talairan.
SCI GRENACHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI GRENACHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI GRENACHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GRENACHE.
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