SCI GROSEILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI GROSEILLE est une SCI immatriculée le 18 décembre 2008 sous le numéro SIREN 447 667 312. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Marcel Merieux, 69960 Corbas. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ERIC CHETAIL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI GROSEILLE
INSEE- Dénomination
- SCI GROSEILLE
- SIREN
- 447 667 312
- SIRET (siège)
- 447 667 312 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR88447667312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 667 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 décembre 2008
- Siège social
- 11 RUE MARCEL MERIEUX, 69960, CORBAS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI GROSEILLE
Acquisition, propriété, gestion, administration et exploitation par bail, location, sous-location ou autrement des biens immobiliers qui seront apportés à la société, construits ou acquis par elle au cours de la vie sociale
Finances de SCI GROSEILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI GROSEILLE
INSEEÉtablissements de SCI GROSEILLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69960 CORBASSiègeActif
447 667 312 00030 · ouvert le 20 octobre 2008 · NAF 6820B
- 38670 CHASSE-SUR-RHONEFermé
447 667 312 00014 · ouvert le 21 février 2003 · NAF 6820A
- 69250 NEUVILLE-SUR-SAONEFermé
447 667 312 00022 · ouvert le 20 octobre 2008 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI GROSEILLE
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI GROSEILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI GROSEILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI GROSEILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GROSEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI GROSEILLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 05 août 2025 · N° 25/00601
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI GROSEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI GROSEILLE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
DUMONT Denis nom d'usage : DUMONT n'est plus gérant. CHETAIL Eric nom d'usage : CHETAIL devient gérant.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 18 décembre 2008
Questions fréquentes sur SCI GROSEILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI GROSEILLE ?
Le numéro SIREN de SCI GROSEILLE est 447 667 312. Le SIRET de son siège social est 447 667 312 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88447667312.
Qui dirige SCI GROSEILLE ?
SCI GROSEILLE est dirigée par ERIC CHETAIL, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI GROSEILLE ?
Le siège social de SCI GROSEILLE est situé 11 rue Marcel Merieux, 69960 Corbas.
SCI GROSEILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI GROSEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI GROSEILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GROSEILLE.
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