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SCI H.B.M.

Active
Siren391 628 070SCI39400 HAUTS DE BIENNECréée le 22 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

SCI H.B.M. est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 1993, identifiée par le SIREN 391 628 070. Son siège social est situé CHE DU VIADUC Morez, 39400 Hauts de Bienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD MICHALET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI H.B.M.

Dénomination
SCI H.B.M.
SIREN
391 628 070
SIRET (siège)
391 628 070 00016
N° TVA intracommunautaire
FR46391628070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 628 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juin 1993
Siège social
CHE DU VIADUC Morez, 39400, HAUTS DE BIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI H.B.M.

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI H.B.M.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI H.B.M.

BM

BERNARD MICHALET

Gérant

Depuis la création (22 juin 1993) · 33 ans

X

XAM

Autre

Depuis la création (22 juin 1993) · 33 ans

Établissements de SCI H.B.M.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39400 HAUTS DE BIENNESiègeActif

    391 628 070 00016 · ouvert le 22 juin 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI H.B.M.

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2020

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 25 février 2002

  • Acte

Dépôt du 22 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI H.B.M.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI H.B.M.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI H.B.M.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI H.B.M.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI H.B.M. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI H.B.M.

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 1993

Questions fréquentes sur SCI H.B.M.

Quel est le numéro SIREN de SCI H.B.M. ?

Le numéro SIREN de SCI H.B.M. est 391 628 070. Le SIRET de son siège social est 391 628 070 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46391628070.

Qui dirige SCI H.B.M. ?

SCI H.B.M. est dirigée par BERNARD MICHALET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI H.B.M. ?

Le siège social de SCI H.B.M. est situé CHE DU VIADUC Morez, 39400 Hauts de Bienne.

SCI H.B.M. est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI H.B.M. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI H.B.M. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI H.B.M..

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