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SCI IMMO 3M

Active
Siren492 110 416Société civile39400 HAUTS DE BIENNECréée le 26 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
175 k€
Effectif
Non publié

SCI IMMO 3M est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 2006, identifiée par le SIREN 492 110 416. Son siège social est situé 88 RUE DE LA FIN La Mouille, 39400 Hauts de Bienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-YVES MALFROY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI IMMO 3M

Dénomination
SCI IMMO 3M
SIREN
492 110 416
SIRET (siège)
492 110 416 00012
N° TVA intracommunautaire
FR87492110416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 110 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
174 900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 septembre 2006
Siège social
88 RUE DE LA FIN La Mouille, 39400, HAUTS DE BIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI IMMO 3M

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI IMMO 3M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI IMMO 3M

JM

JEAN-YVES MALFROY

Gérant

Depuis la création (26 septembre 2006) · 20 ans

CM

CLAUDE MALFROY

Autre

Depuis la création (26 septembre 2006) · 20 ans

OM

ODILE MALFROY

Autre

Depuis la création (26 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI IMMO 3M

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39400 HAUTS DE BIENNESiègeActif

    492 110 416 00012 · ouvert le 26 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI IMMO 3M

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI IMMO 3M

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI IMMO 3M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI IMMO 3M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI IMMO 3M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI IMMO 3M n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI IMMO 3M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI IMMO 3M

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2006

Questions fréquentes sur SCI IMMO 3M

Quel est le numéro SIREN de SCI IMMO 3M ?

Le numéro SIREN de SCI IMMO 3M est 492 110 416. Le SIRET de son siège social est 492 110 416 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87492110416.

Qui dirige SCI IMMO 3M ?

SCI IMMO 3M est dirigée par JEAN-YVES MALFROY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI IMMO 3M ?

Le siège social de SCI IMMO 3M est situé 88 RUE DE LA FIN La Mouille, 39400 Hauts de Bienne.

SCI IMMO 3M est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI IMMO 3M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI IMMO 3M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI IMMO 3M.

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