SCI HAMAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 888 579 117, SCI HAMAM est une SCI créée le 3 septembre 2020. Son siège social est situé 16 av de l'Europe, 27670 Bosroumois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MAXIME HAUTOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI HAMAM
INSEE- Dénomination
- SCI HAMAM
- SIREN
- 888 579 117
- SIRET (siège)
- 888 579 117 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR47888579117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 888 579 117
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 septembre 2020
- Siège social
- 16 AV DE L'EUROPE, 27670, BOSROUMOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HAMAM
La gestion l'administration la mise en valeur et l'exploitation par bail ou autrement de tous biens ou droits immobiliers dont la société pourra devenir propriétaire et généralement toutes opérations se rattachant à l'objet social
Finances de SCI HAMAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HAMAM
INSEEÉtablissements de SCI HAMAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27670 BOSROUMOISSiègeActif
888 579 117 00019 · ouvert le 03 septembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HAMAM
INPIComptes annuels de SCI HAMAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAMAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HAMAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAMAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HAMAM. Elles s'échelonnent de 2019 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 13 juillet 2023 · N° 23/00045
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-20.927
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HAMAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HAMAM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-09-03
- création
Date d'effet : 03 septembre 2020
Questions fréquentes sur SCI HAMAM
Quel est le numéro SIREN de SCI HAMAM ?
Le numéro SIREN de SCI HAMAM est 888 579 117. Le SIRET de son siège social est 888 579 117 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47888579117.
Qui dirige SCI HAMAM ?
SCI HAMAM est dirigée par MAXIME HAUTOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HAMAM ?
Le siège social de SCI HAMAM est situé 16 av de l'Europe, 27670 Bosroumois.
SCI HAMAM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HAMAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HAMAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAMAM.
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