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SCI HAMEAU DE SUIZE

Active
Siren793 510 108SCI74450 LE GRAND-BORNANDCréée le 03 juin 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 793 510 108, SCI HAMEAU DE SUIZE est une SCI créée le 3 juin 2013. Elle est domiciliée Rte des Envers le Chalet Chez Jaffe M et Mme, 74450 Le Grand-Bornand. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHELE FACHE, autre.

Fiche d'identité de SCI HAMEAU DE SUIZE

Dénomination
SCI HAMEAU DE SUIZE
SIREN
793 510 108
SIRET (siège)
793 510 108 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83793510108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 510 108
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 juin 2013
Siège social
RTE DES ENVERS LE CHALET CHEZ JAFFE M ET MME, 74450, LE GRAND-BORNAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HAMEAU DE SUIZE

Acquisition, gestion, location simple ou meublée des immeubles de la société.

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Finances de SCI HAMEAU DE SUIZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI HAMEAU DE SUIZE

MF

MICHELE FACHE

Autre

Depuis la création (03 juin 2013) · 13 ans

JJ

JEAN-LOUIS JAFFE

Autre

Depuis la création (03 juin 2013) · 13 ans

DJ

DENIS JAFFE

Autre

Depuis la création (03 juin 2013) · 13 ans

PJ

PHILIPPE JAFFE

Autre

Depuis la création (03 juin 2013) · 13 ans

Établissements de SCI HAMEAU DE SUIZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74450 LE GRAND-BORNANDSiègeActif

    793 510 108 00012 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HAMEAU DE SUIZE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2013

  • Acte

Conformité de SCI HAMEAU DE SUIZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAMEAU DE SUIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HAMEAU DE SUIZE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HAMEAU DE SUIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI HAMEAU DE SUIZE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-06-01

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2013

Questions fréquentes sur SCI HAMEAU DE SUIZE

Quel est le numéro SIREN de SCI HAMEAU DE SUIZE ?

Le numéro SIREN de SCI HAMEAU DE SUIZE est 793 510 108. Le SIRET de son siège social est 793 510 108 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83793510108.

Qui dirige SCI HAMEAU DE SUIZE ?

SCI HAMEAU DE SUIZE est dirigée par MICHELE FACHE, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HAMEAU DE SUIZE ?

Le siège social de SCI HAMEAU DE SUIZE est situé Rte des Envers le Chalet Chez Jaffe M et Mme, 74450 Le Grand-Bornand.

SCI HAMEAU DE SUIZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HAMEAU DE SUIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HAMEAU DE SUIZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAMEAU DE SUIZE.