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SCI HAMEL

Active
Siren347 676 959SCI78780 MAURECOURTCréée le 02 août 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 347 676 959, SCI HAMEL est une SCI créée le 2 août 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Hamel, 78780 Maurecourt. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par RASNEUR ROGER, gérant.

Fiche d'identité de SCI HAMEL

Dénomination
SCI HAMEL
SIREN
347 676 959
SIRET (siège)
347 676 959 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74347676959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 676 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 août 1988
Siège social
RUE HAMEL, 78780, MAURECOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HAMEL

Location bâtiment à usage professionnel.

Finances de SCI HAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HAMEL

R

RASNEUR ROGER

Gérant

Depuis la création (02 août 1988) · 38 ans

Établissements de SCI HAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78780 MAURECOURTSiègeActif

    347 676 959 00013 · ouvert le 26 juillet 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HAMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI HAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HAMEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HAMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 1988

Questions fréquentes sur SCI HAMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI HAMEL ?

Le numéro SIREN de SCI HAMEL est 347 676 959. Le SIRET de son siège social est 347 676 959 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74347676959.

Qui dirige SCI HAMEL ?

SCI HAMEL est dirigée par RASNEUR ROGER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI HAMEL ?

Le siège social de SCI HAMEL est situé rue Hamel, 78780 Maurecourt.

SCI HAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAMEL.

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