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SCI HAMSA

Active
Siren533 665 543SCI76710 MONTVILLECréée le 20 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
110 k€
Effectif
Non publié

SCI HAMSA est une SCI immatriculée le 20 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 665 543. Son siège social est situé 4 Sen d Eslettes, 76710 Montville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. NATHALIE MILLIARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HAMSA

Dénomination
SCI HAMSA
SIREN
533 665 543
SIRET (siège)
533 665 543 00013
N° TVA intracommunautaire
FR01533665543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 665 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
110 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juillet 2011
Siège social
4 SEN D ESLETTES, 76710, MONTVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HAMSA

Acquisition, administration et gestion pour location ou autrement de tous immeubles.

Finances de SCI HAMSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HAMSA

NM

NATHALIE MILLIARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2011) · 15 ans

LQ

LISE QUEGUINER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de SCI HAMSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76710 MONTVILLESiègeActif

    533 665 543 00013 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HAMSA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI HAMSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAMSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HAMSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAMSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HAMSA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HAMSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HAMSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-20 · Début d'activité : 2011-08-01

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2011

Questions fréquentes sur SCI HAMSA

Quel est le numéro SIREN de SCI HAMSA ?

Le numéro SIREN de SCI HAMSA est 533 665 543. Le SIRET de son siège social est 533 665 543 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01533665543.

Qui dirige SCI HAMSA ?

SCI HAMSA est dirigée par NATHALIE MILLIARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HAMSA ?

Le siège social de SCI HAMSA est situé 4 Sen d Eslettes, 76710 Montville.

SCI HAMSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HAMSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HAMSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAMSA.

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