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SCI HANSART CD

Active
Siren449 578 657SCI59283 RAIMBEAUCOURTCréée le 28 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI HANSART CD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 578 657. Elle est domiciliée 82 Pl Clemenceau, 59283 Raimbeaucourt. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DOMINIQUE HANSART exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HANSART CD

Dénomination
SCI HANSART CD
SIREN
449 578 657
SIRET (siège)
449 578 657 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65449578657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 578 657
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 juillet 2003
Siège social
82 PL CLEMENCEAU, 59283, RAIMBEAUCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HANSART CD

ACQUISITION ET GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI HANSART CD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI HANSART CD

DH

DOMINIQUE HANSART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juillet 2003) · 23 ans

CH

CHRISTOPHE HANSART

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juillet 2003) · 23 ans

Établissements de SCI HANSART CD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59283 RAIMBEAUCOURTSiègeActif

    449 578 657 00016 · ouvert le 28 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HANSART CD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI HANSART CD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HANSART CD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HANSART CD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HANSART CD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HANSART CD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HANSART CD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HANSART CD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2003

Questions fréquentes sur SCI HANSART CD

Quel est le numéro SIREN de SCI HANSART CD ?

Le numéro SIREN de SCI HANSART CD est 449 578 657. Le SIRET de son siège social est 449 578 657 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65449578657.

Qui dirige SCI HANSART CD ?

SCI HANSART CD est dirigée par DOMINIQUE HANSART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HANSART CD ?

Le siège social de SCI HANSART CD est situé 82 Pl Clemenceau, 59283 Raimbeaucourt.

SCI HANSART CD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HANSART CD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HANSART CD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HANSART CD.

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