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SCI HAZEBART

Active
Siren502 437 239SCI59660 MERVILLECréée le 12 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI HAZEBART est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 2008, identifiée par le SIREN 502 437 239. Son siège social est situé 59 rue des Capucins, 59660 Merville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHAN HAZEBART en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI HAZEBART

Dénomination
SCI HAZEBART
SIREN
502 437 239
SIRET (siège)
502 437 239 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17502437239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 437 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 février 2008
Siège social
59 RUE DES CAPUCINS, 59660, MERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HAZEBART

Acquisition, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles.

Finances de SCI HAZEBART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HAZEBART

SH

STEPHAN HAZEBART

Gérant

Anciens dirigeants (1)

ÉD

épouse HAZEBART DEBOMY

gérant associé · de février 2008 à février 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI HAZEBART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59660 MERVILLESiègeActif

    502 437 239 00010 · ouvert le 18 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HAZEBART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2022

  • Acte

Dépôt du 12 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI HAZEBART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAZEBART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HAZEBART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAZEBART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HAZEBART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HAZEBART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HAZEBART

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

    HAZEBART Stéphan Gilbert nom d'usage : HAZEBART devient gérant. DEBOMY Anne nom d'usage : HAZEBART n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'HAZEBROUCK

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2008

Questions fréquentes sur SCI HAZEBART

Quel est le numéro SIREN de SCI HAZEBART ?

Le numéro SIREN de SCI HAZEBART est 502 437 239. Le SIRET de son siège social est 502 437 239 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17502437239.

Qui dirige SCI HAZEBART ?

SCI HAZEBART est dirigée par STEPHAN HAZEBART, gérant.

Où se situe le siège social de SCI HAZEBART ?

Le siège social de SCI HAZEBART est situé 59 rue des Capucins, 59660 Merville.

SCI HAZEBART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HAZEBART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HAZEBART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAZEBART.

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