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SCI HBA

Active
Siren498 880 525Société civile70000 VESOULCréée le 06 juillet 2007
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,4 k€
Effectif
Non publié

SCI HBA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 2007, identifiée par le SIREN 498 880 525. Son siège social est situé 96 rue Saint Martin, 70000 Vesoul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BRUNO HAUSTETE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HBA

Dénomination
SCI HBA
SIREN
498 880 525
SIRET (siège)
498 880 525 00031
N° TVA intracommunautaire
FR69498880525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 880 525
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juillet 2007
Siège social
96 RUE SAINT MARTIN, 70000, VESOUL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI HBA

Propriété, gestion, exploitation par bail, location de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de SCI HBA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HBA

BH

BRUNO HAUSTETE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juillet 2007) · 19 ans

Établissements de SCI HBA

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 70000 VESOULSiègeActif

    498 880 525 00031 · ouvert le 28 juin 2018 · NAF 6820B

  • 65000 TARBESFermé

    498 880 525 00015 · ouvert le 27 juin 2007 · NAF 6820B

  • 65420 IBOSFermé

    498 880 525 00023 · ouvert le 27 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HBA

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 04 février 2015

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI HBA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HBA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HBA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HBA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI HBA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HBA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculée le 2018-11-13 · Début d'activité : 2018-06-28

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2007

Questions fréquentes sur SCI HBA

Quel est le numéro SIREN de SCI HBA ?

Le numéro SIREN de SCI HBA est 498 880 525. Le SIRET de son siège social est 498 880 525 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69498880525.

Qui dirige SCI HBA ?

SCI HBA est dirigée par BRUNO HAUSTETE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI HBA ?

Le siège social de SCI HBA est situé 96 rue Saint Martin, 70000 Vesoul.

SCI HBA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HBA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HBA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HBA.