SCI HEMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HEMS est une SCI immatriculée le 19 février 2003 sous le numéro SIREN 445 356 801. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 Che de l’Hommee, 69530 Orlienas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MYRIAM CHAZAL en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI HEMS
INSEE- Dénomination
- SCI HEMS
- SIREN
- 445 356 801
- SIRET (siège)
- 445 356 801 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR78445356801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 356 801
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 février 2003
- Siège social
- 28 CHE DE L’HOMMEE, 69530, ORLIENAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI HEMS
Acquisition, construction et propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel. Mise en valeur, administration, gestion et exploitation, par bail, location de tous immeubles acquis ou édifiés. Pris de tous intérêts et particiation dans toutes sociétés
Finances de SCI HEMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HEMS
INSEEAutre
Autre
Autre
Associé commandité
Associé commandité
Associé commandité
Établissements de SCI HEMS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69530 ORLIENASSiègeActif
445 356 801 00024 · ouvert le 08 février 2003 · NAF 6820B
- 69670 VAUGNERAYFermé
445 356 801 00016 · ouvert le 08 février 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HEMS
INPIComptes annuels de SCI HEMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HEMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HEMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HEMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI HEMS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT BENOIT
Décision du 01 septembre 2025 · N° 25/00229
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HEMS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 février 2003
Questions fréquentes sur SCI HEMS
Quel est le numéro SIREN de SCI HEMS ?
Le numéro SIREN de SCI HEMS est 445 356 801. Le SIRET de son siège social est 445 356 801 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78445356801.
Qui dirige SCI HEMS ?
SCI HEMS est dirigée par MYRIAM CHAZAL, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HEMS ?
Le siège social de SCI HEMS est situé 28 Che de l’Hommee, 69530 Orlienas.
SCI HEMS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HEMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HEMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HEMS.
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