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SCI HERVE BORGEAUD

Active
Siren451 632 343SCI25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINECréée le 22 janvier 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,8 k€

SCI HERVE BORGEAUD est une SCI immatriculée le 22 janvier 2004 sous le numéro SIREN 451 632 343. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 RUE DES MYOTTES Chaudefontaine, 25640 Marchaux-Chaudefontaine. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par HERVE BORGEAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HERVE BORGEAUD

Dénomination
SCI HERVE BORGEAUD
SIREN
451 632 343
SIRET (siège)
451 632 343 00013
N° TVA intracommunautaire
FR71451632343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 632 343
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 800 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 janvier 2004
Siège social
16 RUE DES MYOTTES Chaudefontaine, 25640, MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI HERVE BORGEAUD

acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles, et notamment L'acquisition de locaux situes A Chaudefontaine (Doubs) 16 rue des Myottes.

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Finances de SCI HERVE BORGEAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI HERVE BORGEAUD

HB

HERVE BORGEAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 janvier 2004) · 22 ans

Établissements de SCI HERVE BORGEAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINESiègeActif

    451 632 343 00013 · ouvert le 31 décembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HERVE BORGEAUD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2004

  • Acte

Conformité de SCI HERVE BORGEAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HERVE BORGEAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HERVE BORGEAUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HERVE BORGEAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI HERVE BORGEAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2004

Questions fréquentes sur SCI HERVE BORGEAUD

Quel est le numéro SIREN de SCI HERVE BORGEAUD ?

Le numéro SIREN de SCI HERVE BORGEAUD est 451 632 343. Le SIRET de son siège social est 451 632 343 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71451632343.

Qui dirige SCI HERVE BORGEAUD ?

SCI HERVE BORGEAUD est dirigée par HERVE BORGEAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI HERVE BORGEAUD ?

Le siège social de SCI HERVE BORGEAUD est situé 16 RUE DES MYOTTES Chaudefontaine, 25640 Marchaux-Chaudefontaine.

SCI HERVE BORGEAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HERVE BORGEAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HERVE BORGEAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HERVE BORGEAUD.