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SCI HESCALE

Active
Siren821 534 393SCI90150 MENONCOURTCréée le 15 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 821 534 393, SCI HESCALE est une SCI créée le 15 juillet 2016. Son siège social est situé A rue de la Noye, 90150 Menoncourt. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CAROLE COUROUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HESCALE

Dénomination
SCI HESCALE
SIREN
821 534 393
SIRET (siège)
821 534 393 00011
N° TVA intracommunautaire
FR31821534393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 534 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juillet 2016
Siège social
A RUE DE LA NOYE, 90150, MENONCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HESCALE

Acquisition, propriété et gestion et toutes autres opérations à titre civil de tous biens immobiliers

Finances de SCI HESCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HESCALE

JB

JEAN-MAURICE BOSERT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 2016) · 10 ans

CC

CAROLE COUROUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de SCI HESCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90150 MENONCOURTSiègeActif

    821 534 393 00011 · ouvert le 31 mai 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HESCALE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI HESCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HESCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HESCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HESCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HESCALE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HESCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HESCALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-07-15 · Début d'activité : 2016-05-31

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2016

Questions fréquentes sur SCI HESCALE

Quel est le numéro SIREN de SCI HESCALE ?

Le numéro SIREN de SCI HESCALE est 821 534 393. Le SIRET de son siège social est 821 534 393 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31821534393.

Qui dirige SCI HESCALE ?

SCI HESCALE est dirigée par CAROLE COUROUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HESCALE ?

Le siège social de SCI HESCALE est situé A rue de la Noye, 90150 Menoncourt.

SCI HESCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HESCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HESCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HESCALE.

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