SCI HGMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 492 633 532, SCI HGMA est une société civile créée le 31 octobre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Republique, 28320 Gas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par GUY LETILLEUL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HGMA
INSEE- Dénomination
- SCI HGMA
- SIREN
- 492 633 532
- SIRET (siège)
- 492 633 532 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR72492633532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 633 532
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 octobre 2006
- Siège social
- 6 RUE DE LA REPUBLIQUE, 28320, GAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HGMA
Acquisition, construction, vente immobilière
Finances de SCI HGMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HGMA
INSEEAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI HGMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28320 GASSiègeActif
492 633 532 00014 · ouvert le 31 octobre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HGMA
INPIComptes annuels de SCI HGMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HGMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HGMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HGMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HGMA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-2
Décision du 24 juin 2025 · N° 24/03807
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre sociale
Décision du 10 octobre 2024 · N° 23/01052
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HGMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HGMA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
Gérant associé : LETILLEUL Guy. Associé Société Civile : LETILLEUL Hélène né(e) BUTE.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
Gérant non associé : LETILLEUL Jean-Marc. Associé Société Civile : LETILLEUL Guy. Associé Société Civile : LETILLEUL Hélène né(e) BUTE.
- création
Date d'effet : 31 octobre 2006
Questions fréquentes sur SCI HGMA
Quel est le numéro SIREN de SCI HGMA ?
Le numéro SIREN de SCI HGMA est 492 633 532. Le SIRET de son siège social est 492 633 532 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72492633532.
Qui dirige SCI HGMA ?
SCI HGMA est dirigée par GUY LETILLEUL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HGMA ?
Le siège social de SCI HGMA est situé 6 rue de la Republique, 28320 Gas.
SCI HGMA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HGMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HGMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HGMA.
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