SCI HMS BEAUSEJOUR

Active

Siren448 490 755SCI35760 SAINT-GREGOIRECréée le 07 mai 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 10,0 k€
Effectif: Non publié

SCI HMS BEAUSEJOUR est une SCI immatriculée le 7 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 490 755. Elle est domiciliée 11 rue des Petits Champs, 35760 Saint-Gregoire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GILLES AMICEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HMS BEAUSEJOUR

INSEE

Dénomination: SCI HMS BEAUSEJOUR
SIREN: 448 490 755
SIRET (siège): 448 490 755 00015
N° TVA intracommunautaire: FR21448490755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 448 490 755
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 10 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 07 mai 2003
Siège social: 11 RUE DES PETITS CHAMPS, 35760, SAINT-GREGOIRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI HMS BEAUSEJOUR

acquisition gestion location ou mise à disposition au profit de toutes personnes et exploitation de tous biens immobiliers

Finances de SCI HMS BEAUSEJOUR

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HMS BEAUSEJOUR

INSEEBODACC

GILLES AMICEL

Gérant

En poste depuis février 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2015

MARTIN AMICEL

Gérant

H.M.S.

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI HMS BEAUSEJOUR

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

35760 SAINT-GREGOIRESiègeActif
448 490 755 00015 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HMS BEAUSEJOUR

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2021

Acte

Dépôt du 05 février 2015

Acte

Dépôt du 07 mai 2003

Acte

Comptes annuels de SCI HMS BEAUSEJOUR

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HMS BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HMS BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HMS BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HMS BEAUSEJOUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HMS BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HMS BEAUSEJOUR

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 avril 2021Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant : AMICEL Gilles Roland Emmanuel
13 février 2015Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant non associé : AMICEL Gilles Roland Emmanuel modification le 05 Février 2015 Gérant Associé indéfiniment responsable : BECAN Bruno Pierre Yannick modification le 05 Février 2015 Associé indéfiniment responsable : H. M. S. en fonction le 05 Février 2015

18 mai 2024création
Date d'effet : 07 mai 2003

Questions fréquentes sur SCI HMS BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de SCI HMS BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de SCI HMS BEAUSEJOUR est 448 490 755. Le SIRET de son siège social est 448 490 755 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21448490755.

Qui dirige SCI HMS BEAUSEJOUR ?

SCI HMS BEAUSEJOUR est dirigée par GILLES AMICEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HMS BEAUSEJOUR ?

Le siège social de SCI HMS BEAUSEJOUR est situé 11 rue des Petits Champs, 35760 Saint-Gregoire.