SCI HOGGAR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HOGGAR est une société civile immatriculée le 15 mars 2005 sous le numéro SIREN 481 347 649. Son siège social est situé Le Chausse, 43380 Chilhac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTINE BANASSAT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI HOGGAR
INSEE- Dénomination
- SCI HOGGAR
- SIREN
- 481 347 649
- SIRET (siège)
- 481 347 649 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR79481347649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 347 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mars 2005
- Siège social
- LE CHAUSSE, 43380, CHILHAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HOGGAR
PROPRIETE,MISE EN VALEUR,ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL,LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS.
Finances de SCI HOGGAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HOGGAR
INSEEÉtablissements de SCI HOGGAR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43380 CHILHACSiègeActif
481 347 649 00016 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HOGGAR
INPIComptes annuels de SCI HOGGAR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HOGGAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HOGGAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HOGGAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HOGGAR. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 27 février 2026 · N° 25/07074
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 26 janvier 2026 · N° 25/00280
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 09 juillet 2025 · N° 2025F01096
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/14814
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/17449
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 31 janvier 2023 · N° 20/01587
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 1996 · N° 95-43.683
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HOGGAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HOGGAR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2005
Questions fréquentes sur SCI HOGGAR
Quel est le numéro SIREN de SCI HOGGAR ?
Le numéro SIREN de SCI HOGGAR est 481 347 649. Le SIRET de son siège social est 481 347 649 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79481347649.
Qui dirige SCI HOGGAR ?
SCI HOGGAR est dirigée par CHRISTINE BANASSAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HOGGAR ?
Le siège social de SCI HOGGAR est situé Le Chausse, 43380 Chilhac.
SCI HOGGAR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HOGGAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HOGGAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HOGGAR.
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