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SCI HORBOURG

Active
Siren432 158 475SCI68160 SAINTE-MARIE-AUX-MINESCréée le 10 juillet 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
762,25 €

SCI HORBOURG est une SCI immatriculée le 10 juillet 2000 sous le numéro SIREN 432 158 475. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 Fertrupt, 68160 Sainte-Marie-aux-Mines. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PHILIPPE RUCH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HORBOURG

Dénomination
SCI HORBOURG
SIREN
432 158 475
SIRET (siège)
432 158 475 00025
N° TVA intracommunautaire
FR15432158475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 158 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 juillet 2000
Siège social
38 FERTRUPT, 68160, SAINTE-MARIE-AUX-MINES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI HORBOURG

Propriété, gestion de biens immobiliers

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Finances de SCI HORBOURG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI HORBOURG

PR

PHILIPPE RUCH

Gérant

En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 octobre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI HORBOURG

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68160 SAINTE-MARIE-AUX-MINESSiègeActif

    432 158 475 00025 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 6820B

  • 67600 EBERSHEIMFermé

    432 158 475 00017 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HORBOURG

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 23 février 2012

  • Acte

Dépôt du 23 février 2012

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2000

  • Acte

Conformité de SCI HORBOURG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORBOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORBOURG. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HORBOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI HORBOURG

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    gérant : RUCH (Philippe)

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2000

Questions fréquentes sur SCI HORBOURG

Quel est le numéro SIREN de SCI HORBOURG ?

Le numéro SIREN de SCI HORBOURG est 432 158 475. Le SIRET de son siège social est 432 158 475 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15432158475.

Qui dirige SCI HORBOURG ?

SCI HORBOURG est dirigée par PHILIPPE RUCH, gérant.

Où se situe le siège social de SCI HORBOURG ?

Le siège social de SCI HORBOURG est situé 38 Fertrupt, 68160 Sainte-Marie-aux-Mines.

SCI HORBOURG est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HORBOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HORBOURG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORBOURG.