CheckersLiquidations

SCI HORTUS

Active
Siren443 917 109SCI75017 PARISCréée le 21 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 917 109, SCI HORTUS est une SCI créée le 21 octobre 2002. Elle est domiciliée 10 rue de Phalsbourg, 75017 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. XAVIER ROY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HORTUS

Dénomination
SCI HORTUS
SIREN
443 917 109
SIRET (siège)
443 917 109 00029
N° TVA intracommunautaire
FR24443917109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 917 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 octobre 2002
Siège social
10 RUE DE PHALSBOURG, 75017, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI HORTUS

L'ACQUISITION L'ADMINISTRATION L'EXPLOITATION DE TOUT IMMEUBLE BATI OU NON BATI DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION D'ECHANGE D'APPORT OU AUTREMENT ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS IMMOBILIERES RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET CI DESSUS SPECIFIE

Finances de SCI HORTUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HORTUS

XR

XAVIER ROY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2002) · 24 ans

M

MAISON DE SANTE VELPEAU

Autre

Depuis la création (21 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI HORTUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    443 917 109 00029 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820B

  • 78720 DAMPIERRE-EN-YVELINESFermé

    443 917 109 00011 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI HORTUS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2013

  • Acte

Dépôt du 22 février 2013

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 08 août 2007

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI HORTUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HORTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HORTUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORTUS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HORTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HORTUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI HORTUS

Quel est le numéro SIREN de SCI HORTUS ?

Le numéro SIREN de SCI HORTUS est 443 917 109. Le SIRET de son siège social est 443 917 109 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24443917109.

Qui dirige SCI HORTUS ?

SCI HORTUS est dirigée par XAVIER ROY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HORTUS ?

Le siège social de SCI HORTUS est situé 10 rue de Phalsbourg, 75017 Paris.

SCI HORTUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HORTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HORTUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORTUS.

Entreprises similaires

Même activité à Paris

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Paris

Entreprises du même secteur à Paris

Entreprises à Paris

Toutes les entreprises à Paris