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SCI HORTUS

Active
Siren834 445 413SCI67430 MACKWILLERCréée le 17 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI HORTUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2018, identifiée par le SIREN 834 445 413. Son siège social est situé 77 rue Principale, 67430 Mackwiller. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PASCAL CRONIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HORTUS

Dénomination
SCI HORTUS
SIREN
834 445 413
SIRET (siège)
834 445 413 00018
N° TVA intracommunautaire
FR21834445413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 445 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 2018
Siège social
77 RUE PRINCIPALE, 67430, MACKWILLER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HORTUS

L'acquisition, la construction, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI HORTUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HORTUS

PC

PASCAL CRONIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2018) · 8 ans

EJ

EMILIE JACQUIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de SCI HORTUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67430 MACKWILLERSiègeActif

    834 445 413 00018 · ouvert le 08 décembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HORTUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI HORTUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HORTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HORTUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORTUS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HORTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HORTUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. CréationsAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-17 · Début d'activité : 2017-12-08

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-12-08

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2018

Questions fréquentes sur SCI HORTUS

Quel est le numéro SIREN de SCI HORTUS ?

Le numéro SIREN de SCI HORTUS est 834 445 413. Le SIRET de son siège social est 834 445 413 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21834445413.

Qui dirige SCI HORTUS ?

SCI HORTUS est dirigée par PASCAL CRONIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HORTUS ?

Le siège social de SCI HORTUS est situé 77 rue Principale, 67430 Mackwiller.

SCI HORTUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HORTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HORTUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORTUS.

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