SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 38,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE est une société civile immatriculée le 26 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 944 570. Son siège social est situé Rte de Cahors, 46500 Gramat. Son activité principale relève du code NAF 4110D. Elle est dirigée par OLIVIER FOUSSAT, gérant.
Fiche d'identité de SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE
INSEE- Dénomination
- SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE
- SIREN
- 439 944 570
- SIRET (siège)
- 439 944 570 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR21439944570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 944 570
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 38 112 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 26 novembre 2001
- Siège social
- RTE DE CAHORS, 46500, GRAMAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE
Construction, acquisition, gestion, administration, disposition d'immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2024
Gérant
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
LE CLOS 46
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46500 GRAMATSiègeActif
439 944 570 00019 · ouvert le 09 novembre 2001 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOUSSAT Olivier ; Gérant : FOUSSAT Chantal, Marie-France ; Associé indéfiniment responsable : Le Clos 46
- création
Date d'effet : 26 novembre 2001
Questions fréquentes sur SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE
Quel est le numéro SIREN de SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE ?
Le numéro SIREN de SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE est 439 944 570. Le SIRET de son siège social est 439 944 570 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21439944570.
Qui dirige SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE ?
SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE est dirigée par OLIVIER FOUSSAT, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE ?
Le siège social de SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE est situé Rte de Cahors, 46500 Gramat.
SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HOSTELLERIE DU CAUSSE.
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