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SCI HUSNOT

Active
Siren535 092 738Société civile61100 ATHIS-VAL DE ROUVRECréée le 05 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
90,0 k€
Effectif
Non publié

SCI HUSNOT est une société civile immatriculée le 5 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 092 738. Elle est domiciliée LA LEVRIE Athis-de-l'Orne, 61100 Athis-Val de Rouvre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ANITA DE STOPPELEIRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HUSNOT

Dénomination
SCI HUSNOT
SIREN
535 092 738
SIRET (siège)
535 092 738 00017
N° TVA intracommunautaire
FR06535092738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 092 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
90 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 octobre 2011
Siège social
LA LEVRIE Athis-de-l'Orne, 61100, ATHIS-VAL DE ROUVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HUSNOT

La propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou tout autre forme d'un immeuble que la société se propose d'acquérir.

Finances de SCI HUSNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HUSNOT

AD

ANITA DE STOPPELEIRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 octobre 2011) · 15 ans

OH

OLIVIER HUSNOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI HUSNOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61100 ATHIS-VAL DE ROUVRESiègeActif

    535 092 738 00017 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HUSNOT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI HUSNOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HUSNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HUSNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HUSNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HUSNOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HUSNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HUSNOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-05 · Début d'activité : 2011-10-01

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2011

Questions fréquentes sur SCI HUSNOT

Quel est le numéro SIREN de SCI HUSNOT ?

Le numéro SIREN de SCI HUSNOT est 535 092 738. Le SIRET de son siège social est 535 092 738 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06535092738.

Qui dirige SCI HUSNOT ?

SCI HUSNOT est dirigée par ANITA DE STOPPELEIRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HUSNOT ?

Le siège social de SCI HUSNOT est situé LA LEVRIE Athis-de-l'Orne, 61100 Athis-Val de Rouvre.

SCI HUSNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HUSNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HUSNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HUSNOT.

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