SCI IFTC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI IFTC est une SCI immatriculée le 12 octobre 2000 sous le numéro SIREN 433 123 130. Elle est domiciliée 41 B av Jean Jaures, 76290 Fontaine-la-Mallet. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ISABELLE TURQUETY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI IFTC
INSEE- Dénomination
- SCI IFTC
- SIREN
- 433 123 130
- SIRET (siège)
- 433 123 130 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR82433123130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 123 130
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 octobre 2000
- Siège social
- 41 B AV JEAN JAURES, 76290, FONTAINE-LA-MALLET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI IFTC
L'acquisition la propriété l'administration et l'exploitation par bail ou de toute autre manière de tous biens immobiliers et notamment d'un pavillon sis a le havre rouelles, 22 allée des tonneliers
Finances de SCI IFTC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI IFTC
INSEEGérant
Autre
Établissements de SCI IFTC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76290 FONTAINE-LA-MALLETSiègeActif
433 123 130 00026 · ouvert le 12 octobre 2000 · NAF 6820A
- 76610 LE HAVREFermé
433 123 130 00018 · ouvert le 19 septembre 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI IFTC
INPIComptes annuels de SCI IFTC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI IFTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI IFTC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI IFTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI IFTC. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP BAUX JCP
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/02076
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 06 décembre 2024 · N° 24/00107
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 12 septembre 2024 · N° 22/01017
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 21 juin 2024 · N° 23/03882
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 08 juin 2023 · N° 21/03847
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 08 juin 2022 · N° 21/03384
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI IFTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI IFTC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
Gérant(e) : UZAN Isabelle Andrée Lucienne né(e) TURQUETY.
- création
Date d'effet : 12 octobre 2000
Questions fréquentes sur SCI IFTC
Quel est le numéro SIREN de SCI IFTC ?
Le numéro SIREN de SCI IFTC est 433 123 130. Le SIRET de son siège social est 433 123 130 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82433123130.
Qui dirige SCI IFTC ?
SCI IFTC est dirigée par ISABELLE TURQUETY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI IFTC ?
Le siège social de SCI IFTC est situé 41 B av Jean Jaures, 76290 Fontaine-la-Mallet.
SCI IFTC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI IFTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI IFTC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI IFTC.
Entreprises similaires
Même activité à Fontaine-la-Mallet
- CAROS76290 Fontaine-la-Mallet
- H.D76290 Fontaine-la-Mallet
- KOFRAN76290 Fontaine-la-Mallet
- LES 3 AS76290 Fontaine-la-Mallet
- LES QUATRE AS76290 Fontaine-la-Mallet
- MERIEULT JEROME76290 Fontaine-la-Mallet
- MTSP76290 Fontaine-la-Mallet
- SCI 96 RUE ANATOLE FRANCE76290 Fontaine-la-Mallet
- SCI AZUR WINDOW76290 Fontaine-la-Mallet
- SCI CLEMBENSIM76290 Fontaine-la-Mallet
