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SCI IL QUARTO

Active
Siren534 022 363SCI42800 RIVE-DE-GIERCréée le 05 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI IL QUARTO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 2011, identifiée par le SIREN 534 022 363. Elle est domiciliée 46 rue des Martyrs de la Resistance, 42800 Rive-de-Gier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. HERVE THIBOUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI IL QUARTO

Dénomination
SCI IL QUARTO
SIREN
534 022 363
SIRET (siège)
534 022 363 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66534022363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 022 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 août 2011
Siège social
46 RUE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE, 42800, RIVE-DE-GIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI IL QUARTO

La propriété, la gestion, l'administration de tous biens et droits immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement ; tous placements de capitaux, sous toutes formes, y compris la souscription ou l'acquisition de toutes actions et obligations, parts sociales, et en général, toutes opérations ayant trait à l'objet ci-dessus défini, y compris la disposition des biens si nécessaire, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société.

Finances de SCI IL QUARTO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI IL QUARTO

HT

HERVE THIBOUD

Gérant

Depuis la création (05 août 2011) · 15 ans

Établissements de SCI IL QUARTO

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42800 RIVE-DE-GIERSiègeFermé

    534 022 363 00012 · ouvert le 15 juillet 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI IL QUARTO

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de SCI IL QUARTO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI IL QUARTO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI IL QUARTO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI IL QUARTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI IL QUARTO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI IL QUARTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI IL QUARTO

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    THIBOUD Hervé Pierre Marie André nom d'usage : THIBOUD n'est plus gérant. THIBOUD Hervé Pierre Marie André nom d'usage : THIBOUD devient liquidateur. TAVERNIER Armelle Marie Jacqueline nom d'usage : THIBOUD n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-15

  1. création

    Date d'effet : 05 août 2011

Questions fréquentes sur SCI IL QUARTO

Quel est le numéro SIREN de SCI IL QUARTO ?

Le numéro SIREN de SCI IL QUARTO est 534 022 363. Le SIRET de son siège social est 534 022 363 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66534022363.

Qui dirige SCI IL QUARTO ?

SCI IL QUARTO est dirigée par HERVE THIBOUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI IL QUARTO ?

Le siège social de SCI IL QUARTO est situé 46 rue des Martyrs de la Resistance, 42800 Rive-de-Gier.

SCI IL QUARTO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI IL QUARTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI IL QUARTO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI IL QUARTO.

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