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SCI ISOARD

Active
Siren494 455 504SCI46090 VILLESEQUECréée le 20 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ISOARD est une SCI immatriculée le 20 février 2007 sous le numéro SIREN 494 455 504. Son siège social est situé 285 Che de la Rouquette Trebaix, 46090 Villeseque. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. RICHARD CLAVEY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ISOARD

Dénomination
SCI ISOARD
SIREN
494 455 504
SIRET (siège)
494 455 504 00022
N° TVA intracommunautaire
FR38494455504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 455 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 février 2007
Siège social
285 CHE DE LA ROUQUETTE TREBAIX, 46090, VILLESEQUE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ISOARD

Administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et notamment d'un immeuble sis à Antibes 06600 résidence le mont joyeux 40 chemin de Vallauris.

Finances de SCI ISOARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ISOARD

RC

RICHARD CLAVEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 2007) · 19 ans

Établissements de SCI ISOARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 46090 VILLESEQUESiègeActif

    494 455 504 00022 · ouvert le 27 novembre 2024 · NAF 6820B

  • 06160 ANTIBESFermé

    494 455 504 00014 · ouvert le 14 janvier 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ISOARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 20 février 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI ISOARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ISOARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ISOARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ISOARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ISOARD. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ISOARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ISOARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

    Immatriculée le 2024-12-17 · Début d'activité : 2024-11-27

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2007

Questions fréquentes sur SCI ISOARD

Quel est le numéro SIREN de SCI ISOARD ?

Le numéro SIREN de SCI ISOARD est 494 455 504. Le SIRET de son siège social est 494 455 504 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38494455504.

Qui dirige SCI ISOARD ?

SCI ISOARD est dirigée par RICHARD CLAVEY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI ISOARD ?

Le siège social de SCI ISOARD est situé 285 Che de la Rouquette Trebaix, 46090 Villeseque.

SCI ISOARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ISOARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ISOARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ISOARD.

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