SCI ITOP ZABAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 120 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 382 600 864, SCI ITOP ZABAL est une SCI créée le 1er août 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 AV de la Baie, 64500 Ciboure. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par Louis Delmas en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ITOP ZABAL
INSEE- Dénomination
- SCI ITOP ZABAL
- SIREN
- 382 600 864
- SIRET (siège)
- 382 600 864 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR52382600864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 600 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 119 520,03 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 août 1991
- Siège social
- 7 AV de la Baie, 64500, Ciboure
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ITOP ZABAL
Achat, prise A bail de tous immeubles bâtis ou non bâtis, prise de participation dans toute société mise en valeur des immeubles acquis exploitation par bail - location ou autrement -
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Finances de SCI ITOP ZABAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ITOP ZABAL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 25 novembre 2025
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de novembre 2025 à juin 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ITOP ZABAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64500 CiboureSiègeActif
382 600 864 00013 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ITOP ZABAL
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ITOP ZABAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ITOP ZABAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ITOP ZABAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ITOP ZABAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ITOP ZABAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ITOP ZABAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ITOP ZABAL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DELMAS Louis, Philippe, Emile, Paul
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DELMAS Louis, Philippe, Emile, Paul
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DELMAS Martine Marie Odile ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DELMAS Louis, Philippe, Emile, Paul
- création
Date d'effet : 01 août 1991
Questions fréquentes sur SCI ITOP ZABAL
Quel est le numéro SIREN de SCI ITOP ZABAL ?
Le numéro SIREN de SCI ITOP ZABAL est 382 600 864. Le SIRET de son siège social est 382 600 864 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52382600864.
Qui dirige SCI ITOP ZABAL ?
SCI ITOP ZABAL est dirigée par Louis Delmas, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI ITOP ZABAL ?
Le siège social de SCI ITOP ZABAL est situé 7 AV de la Baie, 64500 Ciboure.
SCI ITOP ZABAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ITOP ZABAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ITOP ZABAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ITOP ZABAL.
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