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SCI ITTO IMMO

Active
Siren442 792 693SCI70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSECréée le 25 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
Non publié

SCI ITTO IMMO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 792 693. Elle est domiciliée 2 rue du Mont, 70800 Saint-Loup-sur-Semouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MOHAMED MAISOUR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ITTO IMMO

Dénomination
SCI ITTO IMMO
SIREN
442 792 693
SIRET (siège)
442 792 693 00016
N° TVA intracommunautaire
FR48442792693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 792 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juillet 2002
Siège social
2 RUE DU MONT, 70800, SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ITTO IMMO

La propriété, l'administration, la gestion par bail ou autrement, la location, la prise à bail de tous immeubles et droits immobiliers en tous lieux à tous actes ou opérations notamment acquérir tous biens et droits immobiliers ou mobiliers de quelque manière et sous quelque forme que ce soit effectuer toutes opérations de constructions, location, constituer hypothèque ou toute autre sûreté réelle sur les biens sociaux

Finances de SCI ITTO IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ITTO IMMO

MI

MINA IDBELAID

Autre

MM

MOHAMED MAISOUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 février 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ITTO IMMO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSESiègeActif

    442 792 693 00016 · ouvert le 25 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ITTO IMMO

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2011

  • Acte

Dépôt du 11 février 2011

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI ITTO IMMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ITTO IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ITTO IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ITTO IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ITTO IMMO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ITTO IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ITTO IMMO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant associé : MAISOUR Mohamed

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI ITTO IMMO

Quel est le numéro SIREN de SCI ITTO IMMO ?

Le numéro SIREN de SCI ITTO IMMO est 442 792 693. Le SIRET de son siège social est 442 792 693 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48442792693.

Qui dirige SCI ITTO IMMO ?

SCI ITTO IMMO est dirigée par MOHAMED MAISOUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ITTO IMMO ?

Le siège social de SCI ITTO IMMO est situé 2 rue du Mont, 70800 Saint-Loup-sur-Semouse.

SCI ITTO IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ITTO IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ITTO IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ITTO IMMO.

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