SCI J A S M
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
SCI J A S M est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 décembre 1990, identifiée par le SIREN 380 004 424. Elle est domiciliée Lieu de la Gare, 69870 Poule-les-Echarmeaux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JOEL RUDE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI J A S M
INSEE- Dénomination
- SCI J A S M
- SIREN
- 380 004 424
- SIRET (siège)
- 380 004 424 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR26380004424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 004 424
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 décembre 1990
- Siège social
- LIEU DE LA GARE, 69870, POULE-LES-ECHARMEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI J A S M
ACQUISITION PROPRIETE GESTION EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES AINSI QUE TOUTES OPERATIONS RATTACHEES A CET OBJET
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Finances de SCI J A S M
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI J A S M
INSEEÉtablissements de SCI J A S M
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69870 POULE-LES-ECHARMEAUXSiègeActif
380 004 424 00012 · ouvert le 06 décembre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI J A S M
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI J A S M
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI J A S M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI J A S M n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI J A S M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI J A S M
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 décembre 1990
Questions fréquentes sur SCI J A S M
Quel est le numéro SIREN de SCI J A S M ?
Le numéro SIREN de SCI J A S M est 380 004 424. Le SIRET de son siège social est 380 004 424 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26380004424.
Qui dirige SCI J A S M ?
SCI J A S M est dirigée par JOEL RUDE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI J A S M ?
Le siège social de SCI J A S M est situé Lieu de la Gare, 69870 Poule-les-Echarmeaux.
SCI J A S M est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI J A S M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI J A S M est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI J A S M.
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