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SCI J B ASPACH

Active
Siren437 621 899SCI68700 ASPACH-MICHELBACHCréée le 10 mai 2001
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 437 621 899, SCI J B ASPACH est une SCI créée le 10 mai 2001. Elle est domiciliée 18 rue du Rossberg Aspach le Haut, 68700 Aspach-Michelbach. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JOSIANE POMO, gérant.

Fiche d'identité de SCI J B ASPACH

Dénomination
SCI J B ASPACH
SIREN
437 621 899
SIRET (siège)
437 621 899 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03437621899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 621 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 mai 2001
Siège social
18 RUE DU ROSSBERG ASPACH LE HAUT, 68700, ASPACH-MICHELBACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI J B ASPACH

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE

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Finances de SCI J B ASPACH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI J B ASPACH

JP

JOSIANE POMO

Gérant

Depuis la création (10 mai 2001) · 25 ans

Établissements de SCI J B ASPACH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68700 ASPACH-MICHELBACHSiègeActif

    437 621 899 00016 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI J B ASPACH

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI J B ASPACH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI J B ASPACH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI J B ASPACH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI J B ASPACH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI J B ASPACH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI J B ASPACH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI J B ASPACH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2001

Questions fréquentes sur SCI J B ASPACH

Quel est le numéro SIREN de SCI J B ASPACH ?

Le numéro SIREN de SCI J B ASPACH est 437 621 899. Le SIRET de son siège social est 437 621 899 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03437621899.

Qui dirige SCI J B ASPACH ?

SCI J B ASPACH est dirigée par JOSIANE POMO, gérant.

Où se situe le siège social de SCI J B ASPACH ?

Le siège social de SCI J B ASPACH est situé 18 rue du Rossberg Aspach le Haut, 68700 Aspach-Michelbach.

SCI J B ASPACH est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI J B ASPACH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI J B ASPACH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI J B ASPACH.