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SCI JAMES

Fermée
Siren385 291 307SCI69250 Neuville-sur-SaôneRadiée le 15 juillet 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
335 k€
Effectif
Non publié

SCI JAMES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 avril 1992, identifiée par le SIREN 385 291 307. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 RUE 29 Rue Molière, 69250 Neuville-sur-Saône. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICIA BASSETTO, autre. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 15 juillet 2026.

Fiche d'identité de SCI JAMES

Dénomination
SCI JAMES
SIREN
385 291 307
SIRET (siège)
385 291 307 00010
N° TVA intracommunautaire
FR11385291307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 291 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
335 387,84 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 avril 1992
Date de radiation
15 juillet 2026
Siège social
29 RUE 29 Rue Molière, 69250, Neuville-sur-Saône
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de SCI JAMES

Acquisition, gestion, administration, disposition de biens immobiliers, plus particulièrement un immeuble au CHAMBON FEUGEROLLES (42)

Finances de SCI JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JAMES

PB

PATRICIA BASSETTO

Autre

Depuis la création (29 avril 1992) · 34 ans

GM

GERARD MAZUY

Autre

Depuis la création (29 avril 1992) · 34 ans

Établissements de SCI JAMES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69250 Neuville-sur-SaôneSiègeFermé

    385 291 307 00010 · ouvert le 29 avril 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JAMES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JAMES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 1992

Questions fréquentes sur SCI JAMES

Quel est le numéro SIREN de SCI JAMES ?

Le numéro SIREN de SCI JAMES est 385 291 307. Le SIRET de son siège social est 385 291 307 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11385291307.

Qui dirige SCI JAMES ?

SCI JAMES est dirigée par PATRICIA BASSETTO, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JAMES ?

Le siège social de SCI JAMES est situé 29 RUE 29 Rue Molière, 69250 Neuville-sur-Saône.

SCI JAMES est-elle toujours en activité ?

Non, SCI JAMES n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 15 juillet 2026.

SCI JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JAMES.

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