SCI JBTSS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI JBTSS est une SCI immatriculée le 16 novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 898 066. Son siège social est situé 15 Che de la Riviere, 31390 Carbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BERNARD DUCROS-BOURDENS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI JBTSS
INSEE- Dénomination
- SCI JBTSS
- SIREN
- 537 898 066
- SIRET (siège)
- 537 898 066 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR76537898066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 898 066
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 novembre 2011
- Siège social
- 15 CHE DE LA RIVIERE, 31390, CARBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI JBTSS
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI JBTSS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI JBTSS
INSEEÉtablissements de SCI JBTSS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31390 CARBONNESiègeActif
537 898 066 00015 · ouvert le 07 novembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI JBTSS
INPIComptes annuels de SCI JBTSS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JBTSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI JBTSS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JBTSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI JBTSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI JBTSS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-07
- création
Date d'effet : 16 novembre 2011
Questions fréquentes sur SCI JBTSS
Quel est le numéro SIREN de SCI JBTSS ?
Le numéro SIREN de SCI JBTSS est 537 898 066. Le SIRET de son siège social est 537 898 066 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76537898066.
Qui dirige SCI JBTSS ?
SCI JBTSS est dirigée par BERNARD DUCROS-BOURDENS, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI JBTSS ?
Le siège social de SCI JBTSS est situé 15 Che de la Riviere, 31390 Carbonne.
SCI JBTSS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI JBTSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI JBTSS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JBTSS.
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