SCI JEAN BOSC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 480 090 018, SCI JEAN BOSC est une SCI créée le 16 décembre 2004. Son siège social est situé Ld les Rieux et Chateau Saint Hilaire du Touvet, 38660 Le Touvet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par KARINE JEAN, gérant.
Fiche d'identité de SCI JEAN BOSC
INSEE- Dénomination
- SCI JEAN BOSC
- SIREN
- 480 090 018
- SIRET (siège)
- 480 090 018 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR01480090018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 090 018
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 décembre 2004
- Siège social
- LD LES RIEUX ET CHATEAU SAINT HILAIRE DU TOUVET, 38660, LE TOUVET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI JEAN BOSC
Objet social de SCI JEAN BOSC
La propriété, la mise en valeur l'administration l'exploitation par bail, location de tous immeubles et droits immobiliers
Finances de SCI JEAN BOSC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI JEAN BOSC
INSEEÉtablissements de SCI JEAN BOSC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38660 LE TOUVETSiègeActif
480 090 018 00015 · ouvert le 02 novembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI JEAN BOSC
INPIComptes annuels de SCI JEAN BOSC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JEAN BOSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI JEAN BOSC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JEAN BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI JEAN BOSC. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 février 2025 · N° 23/00796
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI JEAN BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI JEAN BOSC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 décembre 2004
Questions fréquentes sur SCI JEAN BOSC
Quel est le numéro SIREN de SCI JEAN BOSC ?
Le numéro SIREN de SCI JEAN BOSC est 480 090 018. Le SIRET de son siège social est 480 090 018 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01480090018.
Qui dirige SCI JEAN BOSC ?
SCI JEAN BOSC est dirigée par KARINE JEAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI JEAN BOSC ?
Le siège social de SCI JEAN BOSC est situé Ld les Rieux et Chateau Saint Hilaire du Touvet, 38660 Le Touvet.
SCI JEAN BOSC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI JEAN BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI JEAN BOSC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JEAN BOSC.
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