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SCI JEAN CLAUDE

Active
Siren443 377 940SCI57670 INSMINGCréée le 11 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions192 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI JEAN CLAUDE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 377 940. Son siège social est situé 10 Pl de l'Eglise Mr Blaisius Jean-Claude, 57670 Insming. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JEAN BLAISIUS, gérant.

Fiche d'identité de SCI JEAN CLAUDE

Dénomination
SCI JEAN CLAUDE
SIREN
443 377 940
SIRET (siège)
443 377 940 00012
N° TVA intracommunautaire
FR89443377940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 377 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 septembre 2002
Siège social
10 PL DE L'EGLISE MR BLAISIUS JEAN-CLAUDE, 57670, INSMING
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI JEAN CLAUDE

LA PROPRIETE, LA GESTION, L'ADMINISTRATION, LA DISPOSITION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION DES IMMEUBLES

Finances de SCI JEAN CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JEAN CLAUDE

JB

JEAN BLAISIUS

Gérant

Depuis la création (11 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI JEAN CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57670 INSMINGSiègeActif

    443 377 940 00012 · ouvert le 28 mai 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI JEAN CLAUDE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI JEAN CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JEAN CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JEAN CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JEAN CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

192 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI JEAN CLAUDE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JEAN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JEAN CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI JEAN CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de SCI JEAN CLAUDE ?

Le numéro SIREN de SCI JEAN CLAUDE est 443 377 940. Le SIRET de son siège social est 443 377 940 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89443377940.

Qui dirige SCI JEAN CLAUDE ?

SCI JEAN CLAUDE est dirigée par JEAN BLAISIUS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI JEAN CLAUDE ?

Le siège social de SCI JEAN CLAUDE est situé 10 Pl de l'Eglise Mr Blaisius Jean-Claude, 57670 Insming.

SCI JEAN CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JEAN CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JEAN CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JEAN CLAUDE.

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