SCI JEAN VAILLANT
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 304,9 €
SCI JEAN VAILLANT est une SCI immatriculée le 2 octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 325 245. Elle est domiciliée Jean Vaillant Cahuzac, 47330 Cahuzac. SCI JEAN VAILLANT relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par GUY DECHENOIX, gérant.
Fiche d'identité de SCI JEAN VAILLANT
INSEE- Dénomination
- SCI JEAN VAILLANT
- SIREN
- 402 325 245
- SIRET (siège)
- 402 325 245 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR91402325245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 325 245
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 octobre 1995
- Siège social
- JEAN VAILLANT CAHUZAC, 47330, CAHUZAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI JEAN VAILLANT
LA PROPRIETE, LA GESTION ET PLUS GENERALEMENT LA GESTION PAR BAIL OU AUTRE- MENT DE TOUS IMMEUBLES QU'ELLE POURRAIT ACQUERIR OU FAIRE CONSTRUIRE
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Finances de SCI JEAN VAILLANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI JEAN VAILLANT
INSEEÉtablissements de SCI JEAN VAILLANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47330 CAHUZACSiègeActif
402 325 245 00015 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI JEAN VAILLANT
INPIConformité de SCI JEAN VAILLANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JEAN VAILLANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI JEAN VAILLANT. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 février 1990 · N° 90-60.227
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI JEAN VAILLANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI JEAN VAILLANT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 octobre 1995
Questions fréquentes sur SCI JEAN VAILLANT
Quel est le numéro SIREN de SCI JEAN VAILLANT ?
Le numéro SIREN de SCI JEAN VAILLANT est 402 325 245. Le SIRET de son siège social est 402 325 245 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91402325245.
Qui dirige SCI JEAN VAILLANT ?
SCI JEAN VAILLANT est dirigée par GUY DECHENOIX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI JEAN VAILLANT ?
Le siège social de SCI JEAN VAILLANT est situé Jean Vaillant Cahuzac, 47330 Cahuzac.
SCI JEAN VAILLANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI JEAN VAILLANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI JEAN VAILLANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JEAN VAILLANT.
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