SCI JEMEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 844 681 130, SCI JEMEL est une SCI créée le 18 décembre 2018. Elle est domiciliée 25 rue Pascal, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HERVE SYRE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI JEMEL
INSEE- Dénomination
- SCI JEMEL
- SIREN
- 844 681 130
- SIRET (siège)
- 844 681 130 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR76844681130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 844 681 130
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 décembre 2018
- Siège social
- 25 RUE PASCAL, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI JEMEL
Propriété, mise en valeur, administration, exploitation par bail location ou autrement de tous biens immobiliers. Possibilité de souscrire tous emprunts bancaires et donner toutes garanties ou sûretés réelles
Finances de SCI JEMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI JEMEL
INSEEHOLDING M.J.H.D.
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 décembre 2018) · 7 ans
Établissements de SCI JEMEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
844 681 130 00010 · ouvert le 04 décembre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI JEMEL
INPIComptes annuels de SCI JEMEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JEMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI JEMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JEMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI JEMEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 21 janvier 2025 · N° 23/05958
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI JEMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI JEMEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-12-18 · Début d'activité : 2018-12-04
- création
Date d'effet : 18 décembre 2018
Questions fréquentes sur SCI JEMEL
Quel est le numéro SIREN de SCI JEMEL ?
Le numéro SIREN de SCI JEMEL est 844 681 130. Le SIRET de son siège social est 844 681 130 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76844681130.
Qui dirige SCI JEMEL ?
SCI JEMEL est dirigée par HERVE SYRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI JEMEL ?
Le siège social de SCI JEMEL est situé 25 rue Pascal, 01100 Oyonnax.
SCI JEMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI JEMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI JEMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JEMEL.
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