SCI JEOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI JEOL est une SCI immatriculée le 8 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 038 566. Elle est domiciliée Ld le Peuch M de Toeuf Jean Gustave, 19450 Chamboulive. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN DE TOEUF, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI JEOL
INSEE- Dénomination
- SCI JEOL
- SIREN
- 444 038 566
- SIRET (siège)
- 444 038 566 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR63444038566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 038 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 novembre 2002
- Siège social
- LD LE PEUCH M DE TOEUF JEAN GUSTAVE, 19450, CHAMBOULIVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI JEOL
ACQUISITION GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI JEOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI JEOL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mars 2022
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2022
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI JEOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19450 CHAMBOULIVESiègeActif
444 038 566 00014 · ouvert le 05 octobre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI JEOL
INPIComptes annuels de SCI JEOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JEOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI JEOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JEOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI JEOL. Elles s'échelonnent de 1989 à 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 11 février 1994 · N° 89-20.345
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 décembre 1992 · N° 90-17.810
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 novembre 1992 · N° 90-20.046
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 novembre 1992 · N° 90-17.190
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 octobre 1992 · N° 92-20.027
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 juillet 1992 · N° 90-18.478
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 juillet 1992 · N° 90-21.241
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 juillet 1992 · N° 90-17.390
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 juillet 1992 · N° 90-17.052
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 juillet 1992 · N° 90-17.035
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 1992 · N° 90-16.106
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 1992 · N° 90-15.930
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 1992 · N° 90-15.501
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 1992 · N° 90-15.138
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 1992 · N° 90-15.347
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 mai 1992 · N° 90-12.997
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 avril 1992 · N° 89-20.489
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 avril 1992 · N° 90-12.566
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 avril 1992 · N° 89-11.380
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 avril 1992 · N° 90-10.532
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI JEOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI JEOL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE TOEUF Olga ; Associé indéfiniment responsable : DE TOEUF Michel, Jacques, Georges, Gustave ; Associé indéfiniment responsable : DE TOEUF Caroline, Mathilde, Renée, Malvina ; Associé indéfiniment responsable : DE TOEUF Hélène, Elsa, Josephine, Malvina
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE TOEUF Jean Gustave ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE TOEUF Olga
- création
Date d'effet : 08 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI JEOL
Quel est le numéro SIREN de SCI JEOL ?
Le numéro SIREN de SCI JEOL est 444 038 566. Le SIRET de son siège social est 444 038 566 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63444038566.
Qui dirige SCI JEOL ?
SCI JEOL est dirigée par JEAN DE TOEUF, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI JEOL ?
Le siège social de SCI JEOL est situé Ld le Peuch M de Toeuf Jean Gustave, 19450 Chamboulive.
SCI JEOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI JEOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI JEOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JEOL.
Entreprises similaires
Même activité à Chamboulive