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SCI JEPAFAM

Active
Siren378 689 392SCI69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSCréée le 12 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI JEPAFAM est une SCI immatriculée le 12 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 689 392. Son siège social est situé 2 Che des Verrieres residence Domaine de Charbonnieres, 69260 Charbonnieres-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ANNA DE CICCO en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI JEPAFAM

Dénomination
SCI JEPAFAM
SIREN
378 689 392
SIRET (siège)
378 689 392 00033
N° TVA intracommunautaire
FR17378689392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 689 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 juillet 1990
Siège social
2 CHE DES VERRIERES RESIDENCE DOMAINE DE CHARBONNIERES, 69260, CHARBONNIERES-LES-BAINS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI JEPAFAM

Acquisition, administration et exploitation directe ou indirecte de tous terrains et constructions acquis ou édifiés

Finances de SCI JEPAFAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JEPAFAM

AD

ANNA DE CICCO

Autre

FK

FABRICE KODJABACHIAN

Autre

En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juin 2017

PK

PASCAL KODJABACHIAN

Autre

JK

JEAN KODJABACHIAN

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI JEPAFAM

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSSiègeActif

    378 689 392 00033 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 6820B

  • 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSFermé

    378 689 392 00017 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 702C

  • 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNEFermé

    378 689 392 00025 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JEPAFAM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 04 avril 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI JEPAFAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JEPAFAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JEPAFAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JEPAFAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JEPAFAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JEPAFAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JEPAFAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    KODJABACHIAN Pascal Albert nom d'usage : KODJABACHIAN n'est plus gérant. KODJABACHIAN Fabrice nom d'usage : KODJABACHIAN devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI JEPAFAM

Quel est le numéro SIREN de SCI JEPAFAM ?

Le numéro SIREN de SCI JEPAFAM est 378 689 392. Le SIRET de son siège social est 378 689 392 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17378689392.

Qui dirige SCI JEPAFAM ?

SCI JEPAFAM est dirigée par ANNA DE CICCO, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JEPAFAM ?

Le siège social de SCI JEPAFAM est situé 2 Che des Verrieres residence Domaine de Charbonnieres, 69260 Charbonnieres-les-Bains.

SCI JEPAFAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JEPAFAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JEPAFAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JEPAFAM.

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