SCI JOANDEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 80,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI JOANDEL est une SCI immatriculée le 31 juillet 2000 sous le numéro SIREN 432 496 370. Elle est domiciliée 4 Imp de Villeneuve, 69360 Ternay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ISABELLE JOANDEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI JOANDEL
INSEE- Dénomination
- SCI JOANDEL
- SIREN
- 432 496 370
- SIRET (siège)
- 432 496 370 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR50432496370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 496 370
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 juillet 2000
- Siège social
- 4 IMP DE VILLENEUVE, 69360, TERNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI JOANDEL
Acquisition d'immeubles, construction, location,
Finances de SCI JOANDEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI JOANDEL
INSEEBODACCGérant
Gérant
En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2022
Autre
Autre
Autre
Autre
En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2022
Autre
En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 novembre 2022
Anciens dirigeants (1)
CHAZAL Hélène Jeanne Marie nom d'usage · de novembre 2022 à novembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI JOANDEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69360 TERNAYSiègeActif
432 496 370 00011 · ouvert le 30 juin 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI JOANDEL
INPIComptes annuels de SCI JOANDEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JOANDEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI JOANDEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JOANDEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI JOANDEL. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 15 mai 2026 · N° 25/02580
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/01486
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 décembre 2019 · N° 18-21.914
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI JOANDEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI JOANDEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
JOANDEL Isabelle nom d'usage : JOANDEL devient gérant. JOANDEL Béatrice nom d'usage : JOANDEL devient gérant. JOANDEL Jean-François nom d'usage : JOANDEL n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
CHAZAL Hélène Jeanne Marie nom d'usage : JOANDEL n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 31 juillet 2000
Questions fréquentes sur SCI JOANDEL
Quel est le numéro SIREN de SCI JOANDEL ?
Le numéro SIREN de SCI JOANDEL est 432 496 370. Le SIRET de son siège social est 432 496 370 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50432496370.
Qui dirige SCI JOANDEL ?
SCI JOANDEL est dirigée par ISABELLE JOANDEL, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI JOANDEL ?
Le siège social de SCI JOANDEL est situé 4 Imp de Villeneuve, 69360 Ternay.
SCI JOANDEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI JOANDEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI JOANDEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JOANDEL.
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