SCI JORCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI JORCEL est une SCI immatriculée le 21 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 816 876. Elle est domiciliée 371 rue de Novillard, 90400 Vezelois. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Xavier OUGIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI JORCEL
INSEE- Dénomination
- SCI JORCEL
- SIREN
- 992 816 876
- SIRET (siège)
- 992 816 876 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR68992816876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 816 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 octobre 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 octobre 2025
- Siège social
- 371 RUE DE NOVILLARD, 90400, VEZELOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI JORCEL
l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle), la mise à disposition à titre gratuit au profit de l'un des associés, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de SCI JORCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI JORCEL
INSEEÉtablissements de SCI JORCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90400 VEZELOISSiègeActif
992 816 876 00013 · ouvert le 16 octobre 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI JORCEL
INPIComptes annuels de SCI JORCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JORCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI JORCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JORCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JORCEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI JORCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI JORCEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-21 · Début d'activité : 2025-10-16
- création
Date d'effet : 21 octobre 2025
Questions fréquentes sur SCI JORCEL
Quel est le numéro SIREN de SCI JORCEL ?
Le numéro SIREN de SCI JORCEL est 992 816 876. Le SIRET de son siège social est 992 816 876 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68992816876.
Qui dirige SCI JORCEL ?
SCI JORCEL est dirigée par Xavier OUGIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI JORCEL ?
Le siège social de SCI JORCEL est situé 371 rue de Novillard, 90400 Vezelois.
SCI JORCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI JORCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI JORCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JORCEL.
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