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HOME JPAT

Active
Siren804 989 804SCI90400 VEZELOISCréée le 09 octobre 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

HOME JPAT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2014, identifiée par le SIREN 804 989 804. Son siège social est situé Lieudit la Brosse, 90400 Vezelois. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PATRICIA BENCETTI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de HOME JPAT

Dénomination
HOME JPAT
SIREN
804 989 804
SIRET (siège)
804 989 804 00013
N° TVA intracommunautaire
FR00804989804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 989 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 octobre 2014
Siège social
LIEUDIT LA BROSSE, 90400, VEZELOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HOME JPAT

Acquisition, gestion, exploitation de tous biens ou droits immobiliers.

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Finances de HOME JPAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HOME JPAT

PB

PATRICIA BENCETTI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2014) · 12 ans

JD

JEAN-PHILIPPE DEBAY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2014) · 12 ans

Établissements de HOME JPAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90400 VEZELOISSiègeActif

    804 989 804 00013 · ouvert le 23 septembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de HOME JPAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2014

  • Acte

Conformité de HOME JPAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOME JPAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HOME JPAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HOME JPAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HOME JPAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-10-09 · Début d'activité : 2014-09-23

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2014

Questions fréquentes sur HOME JPAT

Quel est le numéro SIREN de HOME JPAT ?

Le numéro SIREN de HOME JPAT est 804 989 804. Le SIRET de son siège social est 804 989 804 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00804989804.

Qui dirige HOME JPAT ?

HOME JPAT est dirigée par PATRICIA BENCETTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HOME JPAT ?

Le siège social de HOME JPAT est situé Lieudit la Brosse, 90400 Vezelois.

HOME JPAT est-elle toujours en activité ?

Oui, HOME JPAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOME JPAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOME JPAT.