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SCI JPF BRUYERES

Active
Siren394 496 285SCI69150 DECINES-CHARPIEUCréée le 29 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
305 k€
Effectif
Non publié

SCI JPF BRUYERES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 1994, identifiée par le SIREN 394 496 285. Son siège social est situé 73 av des Bruyeres, 69150 Decines-Charpieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN CORNAZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI JPF BRUYERES

Dénomination
SCI JPF BRUYERES
SIREN
394 496 285
SIRET (siège)
394 496 285 00013
N° TVA intracommunautaire
FR15394496285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 496 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304 898,03 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 mars 1994
Siège social
73 AV DES BRUYERES, 69150, DECINES-CHARPIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI JPF BRUYERES

Acquisition, gestion, administration de biens immobiliers, valeurs mobilières et parts sociales dont la société pourrait être propriétaire ou dont elle pourrait avoir la jouissance

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI JPF BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI JPF BRUYERES

JC

JEAN CORNAZ

Gérant

Depuis la création (29 mars 1994) · 32 ans

Établissements de SCI JPF BRUYERES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69150 DECINES-CHARPIEUSiègeFermé

    394 496 285 00013 · ouvert le 17 mars 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JPF BRUYERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI JPF BRUYERES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JPF BRUYERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JPF BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JPF BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JPF BRUYERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JPF BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JPF BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 1994

Questions fréquentes sur SCI JPF BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI JPF BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI JPF BRUYERES est 394 496 285. Le SIRET de son siège social est 394 496 285 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15394496285.

Qui dirige SCI JPF BRUYERES ?

SCI JPF BRUYERES est dirigée par JEAN CORNAZ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI JPF BRUYERES ?

Le siège social de SCI JPF BRUYERES est situé 73 av des Bruyeres, 69150 Decines-Charpieu.

SCI JPF BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JPF BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JPF BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JPF BRUYERES.

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