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SCI JPH COSSON

Active
Siren490 731 692SCI44390 CASSONCréée le 23 juin 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
290 k€
Effectif
Non publié

SCI JPH COSSON est une SCI immatriculée le 23 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 731 692. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du Bois de la Touche, 44390 Casson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-PHILIPPE COSSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI JPH COSSON

Dénomination
SCI JPH COSSON
SIREN
490 731 692
SIRET (siège)
490 731 692 00011
N° TVA intracommunautaire
FR92490731692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 731 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
290 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juin 2006
Siège social
7 RUE DU BOIS DE LA TOUCHE, 44390, CASSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI JPH COSSON

Propriété, administration, exploitation par bail ou autrement d'immeubles

Finances de SCI JPH COSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI JPH COSSON

EN

EMMANUELLE NAIR

Associé indéfiniment responsable

JC

JEAN-PHILIPPE COSSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI JPH COSSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44390 CASSONSiègeActif

    490 731 692 00011 · ouvert le 02 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JPH COSSON

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 24 août 2011

  • Acte

Dépôt du 24 août 2011

  • Acte

Dépôt du 24 août 2011

  • Acte

Dépôt du 24 août 2011

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI JPH COSSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JPH COSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JPH COSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JPH COSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JPH COSSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JPH COSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JPH COSSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Gérant associé indéfiniment responsable : COSSON Jean-Philippe Raymond

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI JPH COSSON

Quel est le numéro SIREN de SCI JPH COSSON ?

Le numéro SIREN de SCI JPH COSSON est 490 731 692. Le SIRET de son siège social est 490 731 692 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92490731692.

Qui dirige SCI JPH COSSON ?

SCI JPH COSSON est dirigée par JEAN-PHILIPPE COSSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JPH COSSON ?

Le siège social de SCI JPH COSSON est situé 7 rue du Bois de la Touche, 44390 Casson.

SCI JPH COSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JPH COSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JPH COSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JPH COSSON.