SCI JUSTICLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI JUSTICLE est une SCI immatriculée le 12 juin 2001 sous le numéro SIREN 380 048 314. Elle est domiciliée 1320 Rte de Maucune, 26240 Beausemblant. Son activité principale relève du code NAF 6820B. GUY SASSOLAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI JUSTICLE
INSEE- Dénomination
- SCI JUSTICLE
- SIREN
- 380 048 314
- SIRET (siège)
- 380 048 314 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR67380048314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 048 314
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 juin 2001
- Siège social
- 1320 RTE DE MAUCUNE, 26240, BEAUSEMBLANT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI JUSTICLE
La propriété, l'administration et l'exploitation par location ou autrement d'un terrain et de construction sis à Vallon Pont D'arc (07150) Bourdairic - CD 579
Finances de SCI JUSTICLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI JUSTICLE
INSEECHADA
Autre
Depuis la création (12 juin 2001) · 25 ans
"DELMAS"
Autre
Depuis la création (12 juin 2001) · 25 ans
Établissements de SCI JUSTICLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26240 BEAUSEMBLANTSiègeActif
380 048 314 00021 · ouvert le 27 avril 2001 · NAF 6820B
- 07100 ANNONAYFermé
380 048 314 00013 · ouvert le 11 novembre 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI JUSTICLE
INPIComptes annuels de SCI JUSTICLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JUSTICLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI JUSTICLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JUSTICLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JUSTICLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI JUSTICLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI JUSTICLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juin 2001
Questions fréquentes sur SCI JUSTICLE
Quel est le numéro SIREN de SCI JUSTICLE ?
Le numéro SIREN de SCI JUSTICLE est 380 048 314. Le SIRET de son siège social est 380 048 314 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67380048314.
Qui dirige SCI JUSTICLE ?
SCI JUSTICLE est dirigée par GUY SASSOLAT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI JUSTICLE ?
Le siège social de SCI JUSTICLE est situé 1320 Rte de Maucune, 26240 Beausemblant.
SCI JUSTICLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI JUSTICLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI JUSTICLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JUSTICLE.
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