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SCI K M L M

Active
Siren447 660 465SCI13127 VITROLLESCréée le 16 janvier 2003

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

Documents

SCI K M L M est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2003, identifiée par le SIREN 447 660 465. Le siège social de l'entreprise se trouve 67 All d'Auvergne, 13127 Vitrolles. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de SCI K M L M

Dénomination
SCI K M L M
SIREN
447 660 465
SIRET (siège)
447 660 465 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14447660465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 660 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 janvier 2003
Siège social
67 ALL D'AUVERGNE, 13127, VITROLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI K M L M

Location de logements

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Finances de SCI K M L M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI K M L M

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI K M L M

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13127 VITROLLESSiègeActif

    447 660 465 00017 · ouvert le 16 janvier 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI K M L M

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI K M L M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI K M L M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI K M L M. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI K M L M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI K M L M

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2003

Questions fréquentes sur SCI K M L M

Quel est le numéro SIREN de SCI K M L M ?

Le numéro SIREN de SCI K M L M est 447 660 465. Le SIRET de son siège social est 447 660 465 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14447660465.

Où se situe le siège social de SCI K M L M ?

Le siège social de SCI K M L M est situé 67 All d'Auvergne, 13127 Vitrolles.

SCI K M L M est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI K M L M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI K M L M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI K M L M.

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