SCI K5 BRAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI K5 BRAM est une SCI immatriculée le 11 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 547 938. Son siège social est situé 1 B av de la Gare, 11150 Bram. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ERIC CASSAING, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI K5 BRAM
INSEE- Dénomination
- SCI K5 BRAM
- SIREN
- 403 547 938
- SIRET (siège)
- 403 547 938 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR18403547938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 547 938
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 janvier 1996
- Siège social
- 1 B AV DE LA GARE, 11150, BRAM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI K5 BRAM
l'acquisition, la prise à bail, la gestion, la location, la vente (exceptionnelle) et l'administration de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI K5 BRAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI K5 BRAM
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 25 février 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 25 février 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 25 février 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 25 février 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI K5 BRAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11150 BRAMSiègeActif
403 547 938 00015 · ouvert le 15 novembre 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI K5 BRAM
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI K5 BRAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI K5 BRAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI K5 BRAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI K5 BRAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI K5 BRAM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI K5 BRAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI K5 BRAM
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CASSAING Eric ; Associé indéfiniment responsable : CASSAING Alexandra ; Associé indéfiniment responsable : CASSAING Léo roland guy ; Associé indéfiniment responsable : CASSAING Mathieu
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- création
Date d'effet : 11 janvier 1996
Questions fréquentes sur SCI K5 BRAM
Quel est le numéro SIREN de SCI K5 BRAM ?
Le numéro SIREN de SCI K5 BRAM est 403 547 938. Le SIRET de son siège social est 403 547 938 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18403547938.
Qui dirige SCI K5 BRAM ?
SCI K5 BRAM est dirigée par ERIC CASSAING, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI K5 BRAM ?
Le siège social de SCI K5 BRAM est situé 1 B av de la Gare, 11150 Bram.
SCI K5 BRAM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI K5 BRAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI K5 BRAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI K5 BRAM.
Entreprises similaires
Même activité à Bram