SCI KAAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 752 978 197, SCI KAAN est une SCI créée le 26 juillet 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 244 Che des Vergers, 38270 Beaurepaire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MALEK CALLI en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI KAAN
INSEE- Dénomination
- SCI KAAN
- SIREN
- 752 978 197
- SIRET (siège)
- 752 978 197 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR58752978197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 978 197
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 juillet 2012
- Siège social
- 244 CHE DES VERGERS, 38270, BEAUREPAIRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI KAAN
Acquisition, gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers et plus généralement toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet.
Finances de SCI KAAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KAAN
INSEEAutre
Établissements de SCI KAAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38270 BEAUREPAIRESiègeActif
752 978 197 00024 · ouvert le 07 juillet 2012 · NAF 6820B
- 38780 PONT-EVEQUEFermé
752 978 197 00016 · ouvert le 07 juillet 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KAAN
INPIComptes annuels de SCI KAAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KAAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KAAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KAAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KAAN. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 26 novembre 2025 · N° 2025006100
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/00907
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cCC
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025003295
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 07 mai 2025 · N° 24/01013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 01 avril 2025 · N° 2025L01560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES - CLOTURES
Décision du 28 mars 2025 · N° 2024007914
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 14 février 2025 · N° 24/06755
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KAAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KAAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
KILINC Hakan nom d'usage : KILINC n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-07-07
- création
Date d'effet : 26 juillet 2012
Questions fréquentes sur SCI KAAN
Quel est le numéro SIREN de SCI KAAN ?
Le numéro SIREN de SCI KAAN est 752 978 197. Le SIRET de son siège social est 752 978 197 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58752978197.
Qui dirige SCI KAAN ?
SCI KAAN est dirigée par MALEK CALLI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KAAN ?
Le siège social de SCI KAAN est situé 244 Che des Vergers, 38270 Beaurepaire.
SCI KAAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KAAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KAAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KAAN.
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