SCI KAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI KAEL est une SCI immatriculée le 3 juin 2021 sous le numéro SIREN 900 017 278. Elle est domiciliée 5 av Lionel Terray, 69330 Meyzieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SARL JGM en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI KAEL
INSEE- Dénomination
- SCI KAEL
- SIREN
- 900 017 278
- SIRET (siège)
- 900 017 278 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04900017278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 017 278
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 juin 2021
- Siège social
- 5 AV LIONEL TERRAY, 69330, MEYZIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KAEL
L'acquisition d'un ou plusieurs immeubles, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Finances de SCI KAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KAEL
INSEESARL JGM
Autre
Depuis la création (03 juin 2021) · 5 ans
EINSTEIN INVEST
Autre
Depuis la création (03 juin 2021) · 5 ans
Établissements de SCI KAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69330 MEYZIEUSiègeActif
900 017 278 00012 · ouvert le 31 mai 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KAEL
INPIComptes annuels de SCI KAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KAEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/04879
- Lire la décision sur courdecassation.frRadie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/01886
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 09 juillet 2025 · N° 25/53665
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 14 mai 2025 · N° 2025L01075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ordonnance sur requête
Décision du 29 avril 2025 · N° 25/00060
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 12 mars 2025 · N° 2025P00227
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 octobre 1997 · N° 96-44.831
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KAEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-05-31
- création
Date d'effet : 03 juin 2021
Questions fréquentes sur SCI KAEL
Quel est le numéro SIREN de SCI KAEL ?
Le numéro SIREN de SCI KAEL est 900 017 278. Le SIRET de son siège social est 900 017 278 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04900017278.
Qui dirige SCI KAEL ?
SCI KAEL est dirigée par SARL JGM, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KAEL ?
Le siège social de SCI KAEL est situé 5 av Lionel Terray, 69330 Meyzieu.
SCI KAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KAEL.
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