SCI KAIZEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI KAIZEN est une SCI immatriculée le 17 décembre 2018 sous le numéro SIREN 844 572 503. Son siège social est situé 17 Che de la Wormsa, 68380 Metzeral. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FABIENNE GERVOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI KAIZEN
INSEE- Dénomination
- SCI KAIZEN
- SIREN
- 844 572 503
- SIRET (siège)
- 844 572 503 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR18844572503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 844 572 503
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 décembre 2018
- Siège social
- 17 CHE DE LA WORMSA, 68380, METZERAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KAIZEN
Acquisition de tout bien immobilier et plus généralement la propriété l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'échange, d'apport ou autrement
Finances de SCI KAIZEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KAIZEN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 décembre 2018) · 7 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 décembre 2018) · 7 ans
Établissements de SCI KAIZEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68380 METZERALSiègeActif
844 572 503 00010 · ouvert le 04 octobre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KAIZEN
INPIComptes annuels de SCI KAIZEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KAIZEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KAIZEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KAIZEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KAIZEN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 18 mai 2026 · N° 22/03585
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 21 avril 2026 · N° 25/00370
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 02 avril 2026 · N° 21/07594
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
Décision du 17 mars 2026 · N° 2025006070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 16 février 2026 · N° 2026L00744
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/04790
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 10 septembre 2025 · N° 24/00009
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 août 2025 · N° 25/00594
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 17 juin 2025 · N° 2023007279
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 20 mai 2025 · N° 25/00040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23/18838
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 16 décembre 2024 · N° 23/05676
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 15 octobre 2024 · N° 21/03715
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 A
Décision du 11 septembre 2024 · N° 22/09796
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 14 mai 2024 · N° 23/06416
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 mai 2024 · N° 23/58279
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KAIZEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KAIZEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-12-17 · Début d'activité : 2018-10-04
- création
Date d'effet : 17 décembre 2018
Questions fréquentes sur SCI KAIZEN
Quel est le numéro SIREN de SCI KAIZEN ?
Le numéro SIREN de SCI KAIZEN est 844 572 503. Le SIRET de son siège social est 844 572 503 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18844572503.
Qui dirige SCI KAIZEN ?
SCI KAIZEN est dirigée par FABIENNE GERVOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KAIZEN ?
Le siège social de SCI KAIZEN est situé 17 Che de la Wormsa, 68380 Metzeral.
SCI KAIZEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KAIZEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KAIZEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KAIZEN.
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